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    Règlement intérieur : école Saint Vincent de Paul.

     
     

                

     L’école est un lieu où chacun, adulte comme enfant, apprend le respect mutuel et la tolérance. La vie en communauté implique des responsabilités ; elle entraine donc des droits et des devoirs.


    I : Les droits :

    ·         Apprendre

    ·         Jouer en récréation

    ·         Utiliser la bibliothèque de la classe

    ·         Dire ce que l’on pense avec politesse et respect

    ·         Boire et goûter au moment des récréations

    ·         Demander quand on ne comprend pas.

     

    II : Les devoirs :

       1   Fréquentation et obligation scolaires


      • Fréquentation de l’école : L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une bonne fréquentation. La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire, dès l’âge de 6 ans, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur. 
      • Absences : Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par l’enseignant.
        Lorsqu'un enfant manque momentanément la classe, les personnes responsables doivent, sans délai, (au plus tard à 9 heures), faire connaître à la secrétaire de l'établissement les motifs de cette absence. A son retour l’enfant donne un billet d'excuse à l'enseignant de la classe. Dès 6 ans, la présentation d’un billet d’absence est obligatoire. La mention « raison familiale n’est pas un motif recevable. »
         

    ·         En élémentaire : Le chef d’établissement est tenu de signaler chaque fin de mois à l’Inspecteur d’Académie les élèves ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuse valable au moins 4 demi-journées pendant 30 jours consécutifs. 

    ·         Un enfant absent est chargé de récupérer lui-même le travail auprès d’autres camarades. C’est l’élève absent qui reste directement responsable. 

    ·         Pour la cantine, il est important d’indiquer dès le premier jour d’absence, avant 9h, la durée de l’arrêt pour faciliter la gestion des repas et de la comptabilité. Autrement chaque repas sera facturé. 

    ·         Pour toute absence chez un spécialiste, une autorisation de sortie exceptionnelle est à remplir dans le carnet de liaison. 

    ·         Les parents sont tenus de respecter le calendrier scolaire pour prendre leurs vacances. 

      • Retards : Etre à l’heure est l’un des premiers devoirs à faire respecter par nos enfants. Tout retard devra être justifié par votre passage au secrétariat. Pour une absence prévue, une demande d'autorisation d'absence sera donnée à l'enseignant à l'avance. Toutefois il est préférable, dans la mesure du possible, que les rendez-vous médicaux soient pris hors temps scolaire. 

    2.    Horaires. 

      • Les heures d'entrée et de sortie sont : 8h40 – 12h ; 13h30 – 16h30 ; le mardi et le vendredi 13h30 – 16h10. L’accueil se fait dans les classes à 13h20.
      • L'accès à l’établissement et la surveillance se font à partir de 8h30 et de 13h20. Lorsqu'un élève est entré dans la cour pendant cette période d'accueil, il n'a plus le droit d'en sortir. Les parents accompagnent leur enfant dans la cour mais ressortent sitôt l’enfant déposé.
      • Aucun élève, non accompagné par une personne responsable, ne peut entrer ou sortir pendant les horaires scolaires.
      •  Les différents services de sécurité (pompiers, …) doivent pouvoir accéder librement et facilement à l’école en cas d’urgence. Pour cela, il vous est demandé de vous stationner convenablement.
      • Les services extra-scolaires sont tenus au même règlement. Les horaires sont de 7h30 à 8h25 pour la garderie du matin et de 16h10 ou 16h30 à 18h.

    3.    Vie scolaire 

      • La durée hebdomadaire de la scolarité dans les écoles élémentaires privées du département du nord comprend obligatoirement une heure d’enseignement religieux. Les parents qui le désirent peuvent faire dispenser leur enfant de l’enseignement religieux… (Décret n°74-763 du 3 septembre 1974) en adressant, au chef d’établissement, une demande écrite en début d'année scolaire.  
      • En maternelle, les goûters aux récréations sont interdits car une collation (pain + accompagnement) est préparée par l’école. En primaire, dans le cadre de l’éducation à l’équilibre alimentaire, un fruit sera plus approprié. Eviter les goûters trop gras, trop sucrés ou trop salés. Les friandises (chewing-gum, sucettes) sont strictement interdites. Les biscuits apéritifs en guise de goûter sont interdits. Les boissons autorisées sont une petite bouteille d’eau ou du lait nature.  
      • Les enfants doivent adopter un LANGAGE et une ATTITUDE CORRECTS : aucune excentricité d’ordre vestimentaire ou autre ne sera tolérée. 
      • Aucun parent n’est autorisé à interpeller un enfant dans la cour pour le réprimander. C’est à l’enseignant que reviennent le DROIT et le DEVOIR d’intervenir et non aux parents. 
      • Nous rappelons aussi que la répartition des élèves dans les classes relève uniquement de la compétence et de la responsabilité de l’équipe enseignante. 

    4.  Sécurité et hygiène.

      • Il est recommandé aux familles d'être très vigilantes afin d'éviter la recrudescence des poux, d'agir efficacement en respectant le délai de traitement dès le début et d'en informer l’enseignant(e). Tout problème dermatologique et susceptible d’être contagieux doit être traité. 
      • Les objets n’ayant aucun rapport avec l’école sont interdits : cutters, canifs, montres avec alarme, jeux électroniques, balles dures, baladeurs, téléphone, … et tout objet non scolaire susceptible de blesser. Ces objets seront confisqués par les enseignants et rendus aux parents des élèves concernés. L'école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d'argent et d'objets de valeur. Les jeux violents, les lancers d’objets sont interdits. 
      • Chacun se sentira responsable du bon aspect de l’école et veillera à la propreté des locaux. Toute détérioration due à la malveillance sera évaluée et facturée aux parents des enfants responsables. 
      • Nous vous rappelons que nous ne sommes pas autorisés à accueillir des enfants malades : si votre enfant présente des troubles (diarrhées, vomissements, courbatures, toux, maux de tête ou fièvre) nous vous demandons de le garder. Concernant la prise de médicaments, nous ne sommes pas habilités à administrer un traitement même si vous fournissez un certificat médical. Pour tout traitement de longue durée, 1 Projet sera mis en place. 
      • Il est strictement interdit de fumer dans les locaux scolaires. 

    5.    Surveillance


      • Il est interdit de pénétrer dans la cour ou dans les locaux scolaires avant l'heure réglementaire et hors de la présence des enseignants chargés de la surveillance. 
      • Il est également interdit de s'y attarder après l'heure de sortie même si les portes sont ouvertes. 
      • Organisation de la sortie des classes : L’enseignante de maternelle remet chaque enfant à ses parents ou à la personne autorisée. Dès lors, les enfants sont placés sous la responsabilité de leurs parents. En élémentaire, l’enseignant est responsable de ses élèves jusque dans la cour. Les chiens ne doivent pas pénétrer dans la cour. Les vélos et trottinettes ne doivent pas être utilisés dans la cour. Tout enfant non repris à l’heure sera envoyé en garderie. Tout ¼ d’heure entamé sera facturé. 
      • En cas d'accident ou d'indisposition, l'enfant blessé ou indisposé, même légèrement, doit immédiatement faire prévenir l'enseignant de surveillance et le chef d’établissement, au besoin ses camarades doivent le faire pour lui. 
      • Il est rappelé que l'assurance responsabilité civile et l’individuel accident corporel sont obligatoires. 

    6.    Concertation parents, enseignants


      • Le chef d’établissement et l'enseignant de chaque classe réunissent les parents à chaque rentrée afin de présenter le fonctionnement de la classe. 
      • Les parents peuvent rencontrer l'enseignant(e) de leur enfant en prenant rendez-vous par l'intermédiaire du carnet de liaison ou de l’enveloppe de liaison pour les maternelles. 
      • Les travaux des élèves et les évaluations sont communiqués aux familles à la fin de chaque trimestre de l'année scolaire. Les compétences devant être acquises en fin d'année ou de cycle par l'élève sont définies par l'enseignant(e). 
      • Le droit à l’information des conjoints divorcés ou séparés qui n’ont pas la garde habituelle de l’enfant sera respecté, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur (envoi de la photocopie du livret scolaire). 

    7.    respect des services


      • Les toilettes. sont un lieu commun à tous où l’hygiène est essentielle. Après le lavage des mains, le papier doit être jeté dans la poubelle. Si la chasse d’eau présente un défaut de fonctionnement, veuillez prévenir un adulte de l’école. L’endroit doit rester propre pour tous. 
      • La cantine : une tenue correcte est exigée. Tout élève dont l’incorrection à table est caractérisée sera sanctionné. Tout gâchis de nourriture et d’eau n’est pas tolérable. Le respect et la politesse envers le personnel est de rigueur, les problèmes de comportement peuvent entraîner l’exclusion définitive au service de cantine. 
      • La garderie commence à 16h30 et se termine à 18h. Les enfants de cycle 3 pourront y faire seuls leurs devoirs. Un adulte sera là pour veiller au bon fonctionnement. 

    8. Respect du règlement.

    8.1. Les manquements au règlement intérieur de l'école peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles ou à des sanctions. Toute sanction aura une visée éducative. Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l'élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative. (Se référer à l’échelle des sanctions). 


                81.1 : l’échelle des sanctions :


    Celles-ci sont individuelles tiennent compte du degré de responsabilité de l’élève, sont proportionnées à l’infraction commise et ont une portée éducative.


             Tout manquement caractérisé au règlement intérieur justifie la mise en œuvre d’une procédure disciplinaire ou de sanctions appropriées prononcées par les enseignants et/ou le chef d’établissement.

     Un système de pénalisation a donc été établi, qui vise à faire comprendre à l’élève qu’il a avantage à adopter, de lui-même, un comportement citoyen, autonome et responsable.


             L’exclusion demeure une mesure exceptionnelle prise lorsque le comportement d’un élève compromet gravement sa sécurité ou celle d’un tiers. 

           Pour des manquements graves aux obligations des élèves (à l’intégrité physique ou menaces verbales, propos irrespectueux, outrage ou de nature à porter atteinte à la dignité d’un membre du personnel ou au respect dû à sa fonction : Art 433-5 du Code pénal) et des atteintes aux personnes et aux biens, les parents en seront immédiatement avisés. Le retour au domicile pourra être prononcé sur le champ à titre exécutoire par le Chef d’établissement. Les parents seront ensuite convoqués par celui-ci pour un entretien en vue de la réintégration de l’élève.  

             Des sanctions disciplinaires sont prononcées par les enseignants et le chef d’établissement, la gradation étant adaptée selon le degré d’importance et par rapport à l’échelle des sanctions : 

    ü    Remarque orale (indiquée sur le carnet de correspondance),

    ü    Devoir à effectuer à la maison, sous la responsabilité des Parents et signé

    ü    Mise en retenue/travail d’intérêt collectif après les cours de 16h45 à 17h45 ou le mercredi matin ou le samedi matin. Les jours et les heures de retenue ne sont pas au choix des parents.

     

    ü    Conseil éducatif (regroupant l’enfant, ses parents, l’enseignant et la directrice) au cours duquel un contrat sera rédigé et cosigné de tous.

    ü    Conseil de discipline 

    ü    Exclusion – inclusion de 1 à 3 jours

    ü    Exclusion temporaire de 1 à 8 jours renouvelable, prononcée par le Chef d’établissement

    ü    Exclusion définitive prononcée par le conseil de discipline

    L’établissement se réserve le droit d’interdire une sortie ou un voyage à un élève.

    8.2. La responsabilité des parents peut être engagée en cas d'accident résultant de l'inobservation du présent règlement.


    Ce règlement a été adopté en Conseil d'école. Il sera notifié dans le carnet de liaison de chaque enfant.

     

     


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